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Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de carbone reconnaissable à … papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur cabine. La présence du capot du moteur, du pare‑brise, des … des marchepieds, du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces … de leur moteur, comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… . 4)    Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant … stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : … couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… rayonne viscose               - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes … artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - … - Autres tissus : 5408.31 - - Ecrus ou blanchis 5408.32 - - Teints 5408.33 - - En fils de diverses couleurs 5408.34 - - …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que … la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… ( liège écroûté ); ou 2)    dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à … ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très minces pour bouts de cigarettes. Les feuilles et bandes très …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour … germes de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement … des fragments de coques ou de pellicules, ce qui les rend inutilisables pour la fabrication du cacao en poudre ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour … Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés … produit, sans ouvraison ultérieure. En plus de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent … tiges et branches servant à la fabrication des montures, ainsi que les montures assemblées , même avec mât ou manche. … etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b)    Les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… 09.03 ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en … ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …