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Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… les pommes de terre de semence et les pommes de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente position les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  61.11 , la présente position couvre …

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