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Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.20

Classification opinions

… de ginseng , congelées, destinées à être utilisées en tant qu’ingrédient dans la fabrication de préparations alimentaires, comme par exemple les soupes de poulet. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21

Classification opinions

… de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

Classification opinions

… de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de boutons poussoirs pour la commande … qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… 1. Œufs de capelan , congelés à -18 °C, d’une teneur en sel n’excédant pas 1 % en poids, présentés en blocs de 6 à 12 kg. Ce produit est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… naturel déshydraté et pulvérisé dispersé dans de l'eau contenant une faible quantité d'un émulsifiant (agent de surface) ajouté aux seules fins de la sécurité et …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… 1. Pantoufles légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de … kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le devant. Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

Classification opinions

… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. …

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