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Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… même sans coques. b)    Le macis , qui est l'enveloppe membraneuse de la noix muscade se trouvant entre le brou et … ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. D'un rouge … vieillissant, devient cassante et a la translucidité de la corne; dans certaines variétés, la couleur est d'un blond …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les minerais … dans l'industrie sidérurgique pour apporter le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1)    … non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2)    Sans liant, à une température de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… toujours sous les duites; les fils fixes et les duites qui ne sont pas entrecroisés se trouvent ainsi liés ensemble … gaze Marly), en insérant deux ou plusieurs duites dans une seule boucle (autrement dit dans le même pas), en … armures, quelle que soit l'importance, en surface, de chacune des parties; ces tissus présentent généralement des …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les … 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2)   Le chanvre roui , dont les fibres, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux 7112.92 - - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des … tels quels ou après réparation, soit pour d'autres usages ne nécessitant pas un recours à des procédés de récupération …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°)         Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi … 5)     Les dispositifs de freinage de tous genres, qui comprennent : a)   Les freins à main, commandés directement …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… l'ensemble des parties et accessoires du genre de ceux destinés aux motocycles (y compris les cyclomoteurs), cycles … destinés aux véhicules visés ci‑dessus. 2°)   Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces parties et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ … plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( n° 75.08 ). …

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