Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … pégaptanib … pegcantratinib … pegcétacoplan … péginésatide … pegloprastide … pegmusirudine … pégnivacogin … pegpléranib … …Classification opinions
… 1. Polycondensat d'un polyamide et d'un polyéther, copolymère en bloc obtenu par polymérisation d'un polyamide possédant des groupements terminaux carboxyliques (Polyamide-6,6 … le poids des motifs monomères obtenus à partir d'oxyde d'éthylène est supérieur à celui des motifs monomères …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… 1. Système pour la réception de la télévision par satellite, constitué par : 1°) une … commande d'antenne; 3°) un cornet d'alimentation (guide d'ondes); 4°) un polariseur (dispositif orientant le cornet … la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 2. Récepteur d'émissions de télévision retransmises par satellite, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les …
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant … d'addition à bas poids moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde … par addition de sulfate de sodium et de chlorure de sodium, destiné à donner naissance, sur certaines fibres textiles, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… électronique, un four par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril … être activés à partir d'un tableau de commande situé sur le dessus de la machine) déterminant le pétrissage et la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… 1. Pièces de bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous … sont à peu près les suivantes : 3,81 cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et … Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans … réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… 1. Œufs de lump , en saumure, d’une teneur en sel de 15 à 18 % en … kg. Ce produit, en raison de sa haute teneur en sel, est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les …
Classification opinions
… forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …