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Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… Glycine max.) immatures, décortiquées et congelées,  souvent dénommées mukimame.  Elles sont vertes, de forme oblongue et mesurent environ 1 à 2 cm de long.  Elles sont blanchies …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… Après refroidissement, la graine est soumise à un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures … caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les arachides présentent un taux d’humidité d’au moins 4 % en poids et une …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies au verso d'une tige pointue, sur laquelle s'emboîte un fermoir permettant de les fixer sur les vêtements. Ils comportent

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… 1. Extrait de cannabis contenant principalement du cannabidiol (CBD) (1 2 00 mg … (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter … Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en … en matières plastiques et un ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : Classement d'après la matière constitutive de la partie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… 1. Stylo d'impression portatif qui fonctionne en extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué … pratiquement instantanément, ce qui permet de créer librement des objets 3D à la main. Le fil en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… d’un porte-outil (mandrin), d’un accumulateur électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, … rotation, et variateur de vitesse, par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette construction est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… 1. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium … subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de centrifugation et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des …

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