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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30
… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de …
Explanatory notes
… à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2) Les caisses à … des poteries, des machines, etc. 3) Les boîtes en bois tranché ou déroulé, mais non tressé, du genre des boîtes à fromage ou pour produits …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… Les articles obtenus par ce procédé (pointes dites de tréfilerie ) ont une tête plate ou bombée; toutefois, on … crampons à glace pour animaux, sans pas de vis; les petits triangles et objets similaires, généralement en fer blanc, … de décoration pour tapissiers; les clous à marquer les traverses de chemin de fer, etc. B) Divers articles de …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à … grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive du n° 15.09. Cette pâte … position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de … et obtenus par un nouveau fractionnement ou par tout autre traitement des produits repris sous la présente position ( …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ Bulbes, … l'ail potager, les pommes de terre et les topinambours du Chapitre 7 et les rhizomes de gingembre ( n° 09.10 ). Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en … des types utilisés communément dans le commerce pour le transport ou l'emballage, les bocaux à conserves et les … fleurs et feuillages en perles et les objets de fantaisie travaillés au chalumeau. e) Les cages et cabinets de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… après irradiation. Ces articles sont utilisés à des fins très diverses et, en particulier : 1) Pour les travaux d'amateurs ou de professionnels. Tel est le cas des … matières (négatif), une feuille de papier spécialement traitée (positif) et un révélateur, permettant d'obtenir …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids … à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la …