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Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en … etc. ( n ° 32.12 ), ainsi que les autres papiers à report, tels que ceux utilisés en lithographie ( n ° s 48.09 ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas … . Les feuilles et bandes de la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement … et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues … machines qui les parallélisent plus ou moins. Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . … , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et les préparations …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de … grenadines, voiles, etc. 4)  Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques … destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou … d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et …

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