… de pavage et bordures de trottoirs reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, dégrossi … ou présentant des arêtes arrondies, des chanfreins, des tenons et mortaises ou une autre main-d'oeuvre nécessitée par des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, …
… ou cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - … et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, …
… vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en … etc. ( n ° 32.12 ), ainsi que les autres papiers à report, tels que ceux utilisés en lithographie ( n ° s 48.09 ou …
… ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas … . Les feuilles et bandes de la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se …
… le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement … et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de …
… . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues … machines qui les parallélisent plus ou moins. Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus …
… non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section …
… ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à …
… ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . … , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et les préparations …
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