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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens 4011.40 - Des types utilisés pour motocycles 4011.50 … types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour l'extraction du beurre de cacao, mais …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)   Les … en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. 3)   Les mantilles , longues écharpes ou châles légers, généralement en dentelles, qui se posent sur la tête …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui … B)   Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… et tuyaux en cuivre ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils peuvent être obtenus en brasant ou en … d'autres méthodes. Les tubes et tuyaux sans soudure sont généralement obtenus par perçage et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels :       a)     Les mandolines ( mandolines … à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de tambour.       e)     Les ukulélés …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de … pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou … Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ Imprimés               ‑ …