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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en imprégnant sous …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % en poids), de … de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide transparent, dans des fûts … métalliques d’un volume nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… pain), d'une teneur en poids de viande de plus de 20 %, présentés pour la vente au détail avec une portion de frites. Application de … la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation de ragoût au piment , composée de 70 % de viande bovine, de 7 % de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 80 % de dioxyde de silicium.  Application des RGI …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de … circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme … des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …