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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48
… (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.26
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …