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Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… de fibres artificielles discontinues.               - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles … discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ … de diverses couleurs 5516.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu … américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3)    Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour … du nettoyage des coques dans les trieuses; elles ont une teneur en graisse généralement suffisante pour en rendre …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Le liège naturel, brut ou simplement préparé . Le liège brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures … et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99

Classification opinions

… 1. Billes en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un diamètre compris entre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de … électrique) de matières organiques riches en carbone, telles que : 1)    Gaz naturels, tels que le méthane (noir de gaz de pétrole), l'acétylène et …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… broyés ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a)    Les noix muscades rondes … de la noix muscade se trouvant entre le brou et la coque. Cette substance, qui est découpée en bandelettes ou en … lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. D'un rouge écarlate

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