… de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de … grenadines, voiles, etc. 4) Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le …
… 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques … destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou … d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, …
… mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( … position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de …
… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec). Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit …
… de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles … discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ … de diverses couleurs 5516.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …
… par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu … américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer …
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour … du nettoyage des coques dans les trieuses; elles ont une teneur en graisse généralement suffisante pour en rendre …
… naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou simplement préparé . Le liège brut se présentetel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches …
… céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures … et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5) …
… Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de … électrique) de matières organiques riches en carbone, telles que : 1) Gaz naturels, tels que le méthane (noir de gaz de pétrole), l'acétylène et …
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