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Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de … n°  74.15 ). b)    Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n°  84.81 ). …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de … nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange … de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles … une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple … non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier …

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