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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau … … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau … … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… appareil a une longueur de 65 cm, une largeur de 43 cm, une hauteur de 40 cm et une contenance de 9,5 litres d'eau et … brûleur à l'état démonté (sans le combustible). Il est utilisé dans les établissements où sont servis des repas … maintenue à température constante grâce aux brûleurs). Il peut accessoirement être utilisé pour conserver les aliments …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du véhicule se … vide) est de 11,17 tonnes et le rapport poids à vide/charge utile est de l'ordre de 1:2 (11,17 tonnes : 22,33 tonnes). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs … gyroscope intégré et aux capteurs d'accélération, l'engin utilise le principe d'équilibre dynamique pour contrôler la … commandé par les changements de position du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… dans l'appareil et d'un panneau de commande équipé de boutons-poussoirs commandant la « marche » et « l'arrêt ». … de 3 mm et un disque à râper moins finement de 3 mm. Il est utilisé pour trancher, couper en cubes, dés ou lamelles, … de tranchage pour les choux est de 90 kg par heure en utilisant la trancheuse à double lame. Application des RGI 1 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation … ainsi que d'adaptateurs universels préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules automobiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… de forme rectangulaire et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme géométrique …