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Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… par : 1)    une couche de matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche de … produits le caractère de broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou par collage, par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… ces deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. Le soufre sublimé , ou fleur de soufre … d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, très légères. Il est surtout … Le soufre précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de récupération …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou … coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou … présente position couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou moins complètement dégraissée (débeurrée). Ce …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. … de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne … du sucre. Les mélasses de la présente position peuvent être décolorées, aromatisées ou artificiellement colorées. ° …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… en vue de séparer le sulfure de cuivre de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les … cuivreuse.        Le cuivre de cément ne doit pas toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du n °   74.06 , qui …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou … ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) 4011.20 - Des types utilisés pour … roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre à air. ° °   ° Notes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les … le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages … légers, en bois, en matières plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes leurs …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication … considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

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