… mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et généralement un tube d’encre. 2) Les stylos et marqueurs … pointes poreuses. 3) Les autres stylos (porte‑plume à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils … même avec les mines de rechange normalement contenues à l’intérieur. 6) Les porte‑plume en une ou plusieurs …
… ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … polyester 5514.29 ‑ ‑ Autres tissus 5514. 30 - En fils de diverses couleurs ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En …
… comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, …
… hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide d'eau; … également appelée chaux éteinte ; la chaux éteinte est généralement utilisée pour l'amendement des terres ou en …
… du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour … synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles … pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou …
… 1) Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2) Les tubes souples pour l'emballage des … pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4) Les mesures …
… - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles brutes … caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette ou huiles de colza. Ces huiles ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette …
… et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend … les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement …
… tels que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ). … les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 ). c) Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …
… partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), … non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers ou lames). 3) Les manches et poignées en bois , …
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