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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : 1961 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % … ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation … Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le … ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ … synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % … de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et … non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs . …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de … l'agent filmogène, est constitué soit par des polymères tels que les esters polyacryliques, le poly(acétate de …  : a)  Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de matières plastiques et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… ou de carthame et leurs fractions : 1512.11 ‑ ‑ Huiles brutes 1512.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Huile de coton et … de coton est utilisée pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents … égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité … par conversion directe du graphite, généralement à des températures et des pressions élevées. Ces égrisés et …