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Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… broyés ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a)    Les noix muscades rondes … de la noix muscade se trouvant entre le brou et la coque. Cette substance, qui est découpée en bandelettes ou en … lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. D'un rouge écarlate

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99

Classification opinions

… 1. Lait concentré additionné de sucre , présenté sous forme d'un liquide constitué d'environ 51 % de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % … ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation … Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… forme de cubes, de tranches ou de morceaux irréguliers, obtenus, après blanchiment, par déshydratation osmotique …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le … ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ … synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % … de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et … non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs . …

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