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Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… à l’exclusion des articles du n° 62.04 .  6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. … de billards ( n ° 95.04 ). g)     Les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs ( n ° 96.09 ). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ … pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… peut citer : 1)    Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2)    Les revêtements de sol en … au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe … textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont … Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… nitrés (-NO 2 ) ou groupes nitrosés (-NO) ou par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. Le plus important … (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un liquide incolore, mobile, d'odeur pénétrante, employé comme …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres               ‑ Noix … la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

…             5212.12 ‑ ‑ Blanchis             5212.13 ‑ ‑ Teints             5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs …             5212.22 ‑ ‑ Blanchis             5212.23 ‑ ‑ Teints             5212.24 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs …

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