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Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… soufre colloïdal. Cette position comprend : 1)    Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2)    Le … obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), soit dans des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note … , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… lames , même non finies. 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range … lames, couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… et leurs parties.               ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ … du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et forment un filament de soie grège (fil de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés … du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction … quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes …