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Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de fibres obtenues à partir de papier … Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de désencrage.  …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant … l'ameublement ou pour des usages similaires et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène 3921.12 - - En polymères du chlorure de vinyle … 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières plastiques 3921.90 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… : 1605.51 ‑ ‑ Huîtres 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ … pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être … terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, anneaux, cosses, serre‑câbles, attache‑câbles, tourets, etc. … sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les carrières, la marine, etc., pour le levage avec …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, … bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double paroi, munies de portes joignant … entre les deux parois est la plupart du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… spp. ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( … spp .) 0306.33 ‑ ‑ Crabes 0306.34 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus 0306.35 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( … spp .) 0306.93 ‑ ‑ Crabes 0306.94 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour … et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis … les cuves, cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, boutons de commande, manches pour tous usages, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) … également de la présente position. Le thé privé de sa caféine (ou théine) est également repris sous la présente …

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