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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… ménopause. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… nécessaires permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, …        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à … ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, …        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à … ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou …

Legal note

… Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou … relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les …

Legal note

… des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou … relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères … des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de … sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des …

Legal note

… définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères … des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de … sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux … en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section …

Legal note

… comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux … en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

…        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi … intérieur restent compris dans le présent Chapitre. Outre les exclusions spécifiées ci‑après dans les Notes …

Legal note

…        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, …          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des …

Legal note

… inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, …          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … de dissimuler la contexture intime de l'étoffe. Sont en outre exclus de ce Chapitre : a)    Les produits …

Legal note

… c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les …

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