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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de … Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la …

Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce … contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par … pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses impuretés (produits nitrés, arséniés, séléniés, sulfate de plomb), on le traite au sulfure d'hydrogène ou au …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99

Classification opinions

… 1. Lait concentré additionné de sucre , présenté sous forme d'un liquide constitué d'environ 51 % de …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc … ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non … même, pour certains casques, de microphones ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend également : 1)  Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction … impurs de cuivre, habituellement dans un haut fourneau. La teneur en cuivre varie considérablement , habituellement …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… du genre Capsicum ou du genre Pimenta 0709.70 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches … ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les légumes de cette position, on peut citer : 1)    Les asperges. 2)    … champignons (y compris les champignons du genre Agaricus (tels que les Agaricus bisporus parfois dénommés champignons …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 … de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 … de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur …

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