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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du …