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Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de … l'agent filmogène, est constitué soit par des polymères tels que les esters polyacryliques, le poly(acétate de …  : a)  Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de matières plastiques et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… ou de carthame et leurs fractions : 1512.11 ‑ ‑ Huiles brutes 1512.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Huile de coton et … de coton est utilisée pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents … égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité … par conversion directe du graphite, généralement à des températures et des pressions élevées. Ces égrisés et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de … Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la …

Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce … contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par … pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses impuretés (produits nitrés, arséniés, séléniés, sulfate de plomb), on le traite au sulfure d'hydrogène ou au …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc … ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non … même, pour certains casques, de microphones ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend également : 1)  Les …

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