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Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits … les oranges, les cédrats, les abricots et les prunes reine‑claude. Ils sont habituellement conditionnés en fûts …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et la dessiccation … manutention des feuilles ou de la fabrication des produits finis. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est … les pâtes de cacao, en confiserie pour la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… par simple contact ou simple pression du doigt ou de la main. Il est à noter que la présente position couvre … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… pas toutefois : a)    Les fibres de tourbe ligneuse dite bérandine , traitées en vue de leur utilisation comme … à fleurs et autres articles en tourbe taillée ou moulée, ainsi que les plaques, etc. de tourbe comprimée, employées …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres … en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… pour chiens ou chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme … exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), ainsi que les ornements (plumets pour animaux de cirque, par …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions … carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc.  Le dessus de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium hydraté. La … craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite ou de talc se présentant sous …

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