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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou … d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu sous pression de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils … n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de déchets de soie repris dans la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… ou bien à l'arc électrique ou à l'étincelle électrique) de matières organiques riches en carbone, telles que : 1)    … produits huileux à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone servent de pigment pour fabriquer les peintures, les encres d'imprimerie, les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les … peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions … de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. Les envois de monnaies présentées isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont … des monnaies actuelles utilise des coins ou matrices en acier comportant en creux ce qui sera reproduit en relief …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2)    Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… Cette lessive envoyée dans des bacs de repos, laisse remonter à sa surface une masse écumeuse appelée mousse de … savon de relargage. C'est en traitant cette masse à chaud, généralement par une solution d'acide sulfurique, que l'on … (principalement des acides oléiques, linoléiques et leurs isomères), d'acides résiniques (surtout du type abiétique) …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. La position couvre … d'huile de grignons d'olive raffinée et d'huiles d'olive vierges. A) L’huile de grignons d'olive brute , à savoir … pour cette catégorie par la norme du Conseil oléicole international (COI/T.15/NC N° 3).  Elle est destinée à des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et … et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… à partir de la houille.               ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille … obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille …

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