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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, … Les bandes, rondelles, segments, etc. ainsi obtenus peuvent être cousus, agrafés, collés ou autrement assemblés, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… fermenté) présenté autrement 0902.30 ‑ Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages … et thé partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

…               - Dérivés seulement halogénés et leurs sels : 2908.11 - - Pentachlorophénol (ISO) 2908.19 … dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe … organique (pour la préparation de colorants organiques, etc.). 4)    p -Chloro - m - crésol …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant du … ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au … Sierra Leone, de Zanzibar, paprika d'Espagne et de Hongrie, etc.).        Parmi les Pimenta on trouve le piment dit de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925.30 - … types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, … d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n°  …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les … à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la … La laine de bois visée dans la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne … couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… du n° 94.04.               ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour … positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus spp.)  : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ …

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