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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des … les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des … les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … de légumes à repiquer ou à transplanter ( n° 06.02 ). Outre les produits dont l'exclusion est mentionnée ci‑dessus …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 … comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         … ensuite raclés et meulés à la pierre ponce. Ils peuvent en outre être apprêtés au moyen d'une colle à base d'amidon et … et sont destinés à la fabrication de parties de machines, d'outils, d'articles de voyage, etc. IV)   Les cuirs et peaux …

Legal note

… et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         … non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées …          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons … les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par …

Legal note

… a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons … les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par … le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par … le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate … (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de …

Legal note

… les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate … (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de …

Legal note

… autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … d’origine végétale (l’huile d’olive, par exemple). En outre, le présent Chapitre exclut les produits obtenus à …

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… comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … atteindre un haut degré de précision ou en certaines ouvraisons telles que le marquage, la métallisation ou … constitue la caractéristique fondamentale différenciant les ouvrages du présent Chapitre des ouvrages en pierres et …

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… ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils … 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon … de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans … secs, pommes de terre, fruits, etc.) mais ayant reçu des ouvraisons du même ordre que celles indiquées dans les …

Legal note

… Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon … de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans …

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