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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 … de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 … de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a)  le filage à chaud de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les pianos , à clavier et à … moins obliquement; b)   Les pianos à queue (à grande queue, petite queue, demi‑queue ou quart de queue), dans lesquels … 2)    Les autres instruments à cordes à clavier , tels que les clavecins , les épinettes et les clavicordes . …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents … qui est obtenue à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide palmitique et en acide oléique. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit … aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les … En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. … pour le bétail; le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position la crème de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… métallique, se rattachent, soit par leurs procédés d'obtention, soit par leurs propriétés physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique … etc. Le composant métallique est constitué par un métal tel que le fer, le nickel, l'aluminium, le chrome ou le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement … non assemblé ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage … d'horlogerie mécanique incomplet , on entend un mouvement monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - - Autres               - Autres, y … (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et les cuirs préparés après tannage ou après … veau tannée au chrome ou parfois par des procédés combinés, teinte et polie, est également destinée à cet usage. Sont …

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