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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à …
Explanatory notes
… ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à … ou de nicotine, destinés à une inhalation par la bouche, autrement que directement par le nez, sans combustion telle …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des … des streptomycines ou des dérivés de ces produits 3003.20 - Autres, contenant des antibiotiques - Autres, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Explanatory notes
… végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de … principes colorants associés à de petites quantités d'autres substances (sucres, tanins, etc.) provenant des … de Perse, du carthame, du safran, etc. Appartiennent aussi à cette position d'autres matières colorantes, telles …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose …