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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… leurs lames. On y range également les rasoirs mécaniques actionnés à la main , fonctionnant à la façon des rasoirs électriques ainsi que leurs lames, couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose               - Autres tissus, contenant au … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.05, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments               ‑ Autres : 8215.91 ‑ ‑ Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend … à asperges , à escargots, à viande, à glace. 7)    Une série d'autres articles pour le service de la table, tels …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux … exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, peintures, dessins, pastels, collages …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

…               ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De … textiles               ‑ Ensembles : 6204.21 - - De laine ou de poils fins 6204.22 - - De coton 6204.23 - - De … explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… 6811.40 - Contenant de l’amiante               - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - … d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu sous pression de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de … pendant la fermentation du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est emmagasiné. Il se présente sous forme de plaques, de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné               ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A … par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage … 'elles n'aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou à un …

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