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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, … les positions du Chapitre. Le fait qu'ils aient été, en outre, étêtés, tronçonnés, débités en filets, hachés ou

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… b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, … ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, … ne comprend pas  :           a)    Les articles en ouate du n° 56.01 .           b)    Les nontissés simplement …

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… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés. Outre les exclusions mentionnées dans les Notes explicatives …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas ils sont montés sur les armes, ou non montés mais …

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… fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas ils sont montés sur les armes, ou non montés mais …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les …

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… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de … visés au paragraphe 2) ci‑dessus ( n° 21.06 ). En sont en outre exclus  : a)    Les plantes potagères du Chapitre   7 …

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… entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de … d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont …

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… par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le …

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… c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); … de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux … Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de …

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… que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); … de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux … Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés … les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent … se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à …

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… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces … les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent …

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