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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° 29.39 . …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en … de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2823
… Oxydes de titane. …
Explanatory notes
… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 … (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire … à la formule schématique : RC º N, dans laquelle R est un radical alkylique ou arylique ou parfois de l’azote. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.17
… Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …