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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie …
Explanatory notes
… pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie … engrais. Certains de ces résidus, tels que les eaux de trempe de maïs, servent de milieux de culture pour la … , qui sont le résidu, consistant en cossettes épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. Elles …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, …
Explanatory notes
… manucures ou de pédicures sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres … 85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées généralement sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non …
Explanatory notes
… à l'endroit du tissu, grâce à l'interposition provisoire de tringles métalliques ( fers ). Lorsque les boucles sont … tapis, les poils sont simplement à cheval sur les fils de trame; si, au contraire, les boucles sont laissées intactes, … différences suivantes : ‑ dès qu'une ou deux lignes de trames formant dessin sont entièrement terminées, une trame …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, …
Explanatory notes
… tournant monté sur un bâti et alimenté par une ou plusieurs trémies. Sont exclues d’ici les poudreuses du n° 84.24 . B) … , y compris les hacheuses‑ensileuses , comportant un transporteur à bandes pour la mise en silo des fourrages … avec leurs racines , munies de mâchoires enserrant les troncs et les déracinant par l’action de vérins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le …
Explanatory notes
… et noyaux de fonderie, les boîtes à noyaux, les planches à trousser, les plaques modèles pour machines à mouler. D.‑ … tuiles de verre. 2) Les moules à bouteilles , pour le travail à la main ou sur machine, y compris les moules à … (encadrements de fenêtres, éléments de voûtes, poutres , traverses de chemins de fer, etc.). 3) Les moules pour le …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du …
Explanatory notes
… gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du … papiers crêpés ou plissés . Ils sont obtenus soit par un traitement mécanique du papier humide, soit après … de papier initiale, donne un produit à aspect froissé et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. … une incision sous forme de languette avec un anneau tracteur, en métal commun, utilisés, par exemple, pour les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …