… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …
… 1. Produits à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide … à une argile naturelle des types palygorskite (attapulgite)-smectite. Après addition d'acide sulfurique, le produit …
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques … des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : …
… de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la fabrication de préparations diététiques pauvres en calories, comme adsorbant dans la …
… afin d’ouvrir leur coquille. La demi-coquille vide est retirée et les moules sont surgelées individuellement, puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % de sucre, d’un minimum de … et d’un maximum de 1,5 % d’eau purifiée. Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports …
… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà …
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