Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni … 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : 7208.25 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais … et leurs fractions 1515.90 - Autres Cette position couvre des graisses et des huiles végétales ou d’origine … la nitrocellulose, dans la fabrication d'acides dibasiques, d'élastomères ou d'adhésifs, d'agents tensioactifs, de …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et … que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, deux ou plusieurs feuilles de papier sulfurisé, sont appelés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni … (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la déformation à froid, tolérances plus strictes, épaisseur … les produits de la présente position ont en général des emplois différents de ceux de leurs homologues laminés à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués … vulcanisée, le cuir ou autres matières, en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou … appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs … à énucléer les fruits ( à l'exclusion des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à boucher et à capsuler les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, … de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …