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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de …
Explanatory notes
… céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs …
Explanatory notes
… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs … de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de faibles quantités de lécithine, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises … position, qu'elles soient présentées en masses ou en faisceaux. L' abaca . Les fibres d'abaca (ou chanvre de Manille) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types … - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches …
Explanatory notes
… dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches … rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente …