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Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… ou de poils fins 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les … de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., tels que déchets de fils, amas de fils entremêlés, noeuds de … ils ont été obtenus. Le carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… cuir.  Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le … enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… La présente position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent … de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de fruits des boissons de ce groupe …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les shampooings contenant … préparations destinées à être appliquées sur les cheveux telles que les brillantines; les huiles, les pommades, les fixateurs; les teintures et les produits décolorants pour cheveux; les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

…       Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver … l'eau salée, ont subi auparavant une préparation spéciale, telle que traitement à la soude, fermentation lactique, en …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues … de la fécule de sagou (sagou), de la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules … à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de 120 °C à 150 °C. Ces gouttes s'agglomèrent en …

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