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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement … non assemblé ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage … d'horlogerie mécanique incomplet , on entend un mouvement monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - - Autres               - Autres, y … (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et les cuirs préparés après tannage ou après … veau tannée au chrome ou parfois par des procédés combinés, teinte et polie, est également destinée à cet usage. Sont …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… 1. Fruits dans de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… ou de poils fins 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les … de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., tels que déchets de fils, amas de fils entremêlés, noeuds de … ils ont été obtenus. Le carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… cuir.  Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le … enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… La présente position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent … de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de fruits des boissons de ce groupe …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

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