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Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… résidus de la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. 2)    Les aulx. 3)    Les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2)  Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… au cours du filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …

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