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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans … présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, ces articles …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires … les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; Graines de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, … de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, le tartre brut prend l'aspect de cristaux, … une assez forte proportion de tartrate de calcium. Ils servent à la préparation de la crème de tartre ou tartre …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de … et la gluténine . La présence de ces deux protéines caractérise le gluten de froment et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… et les bandes de section autre que carrée ou rectangulaire, généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, … boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C)    Tous les … de caoutchouc non vulcanisé, utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c)   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans …   Les sels de diazonium . Ce sont des produits de formule générale RN 2 + X –  où R est un radical organique et X – … des deux atomes d’azote et où R 1 et R 2  sont des radicaux généralement aryliques. Les composés azoxyques sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en … La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur … Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, …

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