… ou dépôt électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières …
… ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride … dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le … cette position le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication …
… La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie … est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en oxydes de magnésium et de calcium par …
… réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées … non désossés 0204.23 ‑ ‑ Désossées 0204.30 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, congelées ‑ Autres … Désossées 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou …
… 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes … en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc. Le dessus de ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette …
… en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques … ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc. Elles …
… ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à … reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations … Planch. ou Actinidia deliciosa ). 6) Les durians ( Durio zibethinus ). 7) Les kakis (figues caques ou plaquemines) …
… Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis … aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres dispositifs …
… dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de … autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une … comme parties de machines ou appareils, sans l'être comme parties d'une machine ou d'un appareil déterminé …
… oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple … dans de l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de … Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c) …
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