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Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 …

Legal note

… ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et … sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au …

Legal note

… médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et … sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les … séché ou fumé, relèvent du présent Chapitre, sauf le cas où, étant avariés et reconnus impropres à l'alimentation … s'ils ont été débités, découpés en tranches ou hachés. En outre, les mélanges ou combinaisons de produits qui relèvent …

Legal note

… d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive …

Legal note

… et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par … ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les …

Legal note

… l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par … ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Legal note

… alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

…        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les … cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la …

Legal note

…        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les … cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons … Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des … autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des …

Section I

Explanatory notes

… I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre … dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux … à son extrémité un poignet orientable pour la tête d'outillage (robots dits verticaux ). Ils peuvent également …

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