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Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… par un précurseur (toute fibre organique), ce dernier étant complètement détruit dans l'opération (procédé …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de lustrerie en métal et utilisés en tant que parties d'appareils d'éclairage tels que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Classification opinions

… 1. Whiskies de malt et whiskies de grain présentant un titre alcoométrique volumique d'environ 60 % … dans la fabrication du whisky vendu en bouteilles; ils sont dilués à l'aide d'eau déminéralisée pour obtenir le …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20

Classification opinions

… , en saumure, d’une teneur en sel de 15 à 18 % en poids, présentés en barils d'une contenance de 105 kg. Ce produit, en raison de sa haute … teneur en sel, est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… à la fabrication des pâtes à mâcher ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et balata, notamment) avec des huiles végétales hydrogénées et un agent homogénéisateur tel que le carbonate de calcium. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… fabriqué à partir de coques de noix de coco et ne contenant pas de substances nutritives pour les plantes. Le produit est un bloc léger de tourbe de coco …

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