Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… 1. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, … transformés de la sorte en articles tels que plaques pour dessus de tables, pour balances ou bascules automatiques, … un travail de surface , par exemple : le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et …
Explanatory notes
… ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et … position comprend : A) L' eau ordinaire . Sous cette dénomination, sont comprises toutes les eaux ordinaires … de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …