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Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… de méthyle) 3906.90 ‑ Autres Par  polymères acryliques , on entend les polymères de l'acide acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. … de méthyle) est le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les têtes avec les têtes et les pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont … position, alors même qu'ils proviendraient de cheveux teints ou décolorés, par exemple. Sont également exclus de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de … chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, … la présente position couvre aussi les parties de chaudières telles que manteaux, fonds, dômes, couvercles de trous …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… des composés qui correspondent à la formule schématique suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un … plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 et R 2 et R 3 sont soit un … qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes … parties, garnitures et accessoires - reconnaissables comme tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent … (y compris les ébauches de poignées reconnaissables comme telles) et pommeaux pour parapluies, ombrelles, cannes, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus … les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une extrémité à l'autre, une section …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… comestibles, de viandes ou d'abats : 0210.91 - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins … les serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de … par déshydratation ou par lyophilisation) ou fumées telles que le bacon , les jambons, épaules et autres viandes …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… 1. Fruits dans de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… des potages ou purées.          Sont exclues de la présente position :          a)      La farine de soja (ou … ou tubercules du n° 07.14.         Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des … eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer les substances …

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