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Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. (qui sont désignées par le terme …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… position couvre les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés …

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